Déposée le 7 février 1992 par NOFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « R.W. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est NOFAL, domicilié(e) 27, rue de la Fosse aux Chenes B.P. 17, 59051 ROUBAIX Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. NOFAL A l'att. de Monsieur WIBAUX - France.
La marque R.W. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOFAL - 27, rue de la Fosse aux Chenes B.P. 17, 59051 ROUBAIX Cedex 1 - France
S.A. NOFAL A l'att. de Monsieur WIBAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Matériau de remplissage et de garnissage pour oreillers, coussins matelas et articles de confort: synthétique, souple, inodore, non-allergène, lavable. oreillers, coussins, matelas
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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